SYSTEME DE MOULAGE ET D'EMBOÎTEMENT
Brevet européen · EP2376266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376266
- Numéro de demande
- EP09795369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 16 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 31/00 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)B29C 69/00 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 0858518 12.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066269 02.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/066622 17.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
- 16 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
F-14350 Sainte Marie Laumont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.