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Brevet européen · EP2376861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376861
Numéro de demande
EP10721309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F01M 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009022919 27.05.2009
DE 102009050016 21.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002679 03.05.2010
Publication PCT
WO2010/136108 02.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

STOLL, Reinhard

72555 Metzingen, DE

GHIDINI, Alfredo

26039 Vescovato, IT

MÜLLER-LUFFT, Stefan

71229 Leonberg, DE

LAUX, Stefan

72181 Starzach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.