PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'UN FLUX DE PLASMA
Brevet européen · EP2377373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2377373
- Numéro de demande
- EP09775312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 1/24 (2006.01)H05H 1/34 (2006.01)H05H 1/48 (2006.01)
- Priorité
- CH 19322008 09.12.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/055571 08.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/067306 17.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 14 sept. 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.09.2017
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 12 août 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 3 oct. 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 18 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.06.2013
1 entrée antérieure
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.