FÜLLVERPACKUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP2377761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2377761
- Numéro de demande
- EP09838306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 9/20 (2012.01)B65B 39/00 (2006.01)B65B 9/10 (2006.01)B65B 29/02 (2006.01)B65B 29/04 (2006.01)B65B 37/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2009/050489 15.01.2009
- Publication PCT
- WO2010/082337 22.07.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Titulaire
Ohki Co., Ltd.
7-2, Bakuromachi 1-chome Chuo-ku, Okasa-shi Osaka 541-0059, JP
Tsubakimoto Kogyo Co., Ltd
Meiji Yasuda Life Osaka Umeda Bldg., 27F 3-20 Umeda 3-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Toyama Bldg., 6F 7-13 Azuchi-machi 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0052, JP
Inventeur
Osaka-shi Osaka 541-0059, JP
Osaka-shi Osaka 530-0001, JP
Nanto-shi Toyama 939-1502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.