Procédé d'interrogation rapide de capteurs à ondes élastiques
Brevet européen · EP2378286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2378286
- Numéro de demande
- EP11160726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2011
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 29/036 (2006.01)G01N 29/42 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)B60C 23/04 (2006.01)G01H 13/00 (2006.01)G01S 13/75 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052546 06.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Droit, Christophe
25000 Besancon, FR
Friedt, Jean-Michel
25000 Besancon, FR
Martin, Gilles
25870 CHATILLON LE DUC, FR
Ballandras, Sylvain
25000 Besancon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.