SCHNÜRVERSCHLUSS AUF SPULENGRUNDLAGE
Brevet européen · EP2378911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2378911
- Numéro de demande
- EP09760413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 13/10 (2006.01)A41F 1/06 (2006.01)A41F 9/02 (2006.01)A43C 11/16 (2006.01)A45F 3/00 (2006.01)A45F 3/04 (2006.01)A63C 10/06 (2012.01)A45F 3/16 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 116905 P 21.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/065405 20.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/059989 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
SODERBERG, Mark
Conifer CO 80433, US
NICKEL, Michael, Joseph
Golden CO 80401, US
CAVANAGH, Sean
Golden CO 80401, US
GOODMAN, James, Paul
Valencia, CA 91355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.