ZAHNSEIDENVERPACKUNG
Brevet européen · EP2379002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379002
- Numéro de demande
- EP09807635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20090043 19.01.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2009/055978 29.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/082103 22.07.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 9 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2013
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
I-20124 Milano, IT
I-34134 Trieste, IT
I-34124 Trieste, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.