DICHTUNGSTÜLLE FÜR FLÜSSIGKEITSFILTER
Brevet européen · EP2379196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2379196
- Numéro de demande
- EP09837875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 35/30 (2006.01)F01M 11/00 (2006.01)F01M 3/00 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US 138706 P 18.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/068011 15.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/080394 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
HUSSAIN, Zafar
Perrysburg, OH 43551, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.