NEUE MIKROBIOZIDE

Brevet européen · EP2379536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2379536
Numéro de demande: EP10700988
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 14 janv. 2010
Publié: 26 oct. 2011
Délivré: 6 mars 2013
Radié: 31 janv. 2018
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C07D 409/12 (2006.01)
C07D 333/28 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité: GB 0900991 21.01.2009
GB 0903108 24.02.2009
Demande PCT: PCT/EP2010/050419 14.01.2010
Publication PCT: WO2010/084078 29.07.2010
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

WALTER, Harald

CH-4332 Stein

STIERLI, Daniel

CH-4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.