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Brevet européen · EP2380347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2380347
- Numéro de demande
- EP09835867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 27/10 (2006.01)G11B 27/11 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)H04N 5/77 (2006.01)H04N 9/806 (2006.01)H04N 9/82 (2006.01)G11B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- US 140520 P 23.12.2008US 625316 24.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/069485 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/075562 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SQUYRES, Phil
Culver City California 90232, US
KETCHAM, James
San Diego California 92127-1898, US
WAYNE, Ian
Culver City California 90232, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.