Bracelet a maillons articules
Brevet européen · EP2380455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2380455
- Numéro de demande
- EP10160843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.