Glasfaserfacheinheit

Brevet européen · EP2381283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381283
Numéro de demande
EP10004287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 avr. 2010
Publié
26 oct. 2011
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

Diepstraten, Patrick, Jacques, Ann

3550 Heusden-Zolder, BE

Liefsoens, Ronnie, Rosa, Georges

3080 Tessenderlo, BE

Van Genechten, Geert

2222 Wiekevorst, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.