Glasfaserfacheinheit
Brevet européen · EP2381283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2381283
- Numéro de demande
- EP10004287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 avr. 2010
- Publié
- 26 oct. 2011
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
Diepstraten, Patrick, Jacques, Ann
3550 Heusden-Zolder, BE
Liefsoens, Ronnie, Rosa, Georges
3080 Tessenderlo, BE
Van Genechten, Geert
2222 Wiekevorst, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.