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Brevet européen · EP2381816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2381816
Numéro de demande
EP09775107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
8 mai 2013
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
Priorité
EP 08021326 09.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008786 09.12.2009
Publication PCT
WO2010/066409 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 16 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2013

  4. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

ETH Zurich

8092 Zurich

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BAUMGARTNER, Daniel

CH-4702 Oensingen/SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.