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Brevet européen · EP2382451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2382451
Numéro de demande
EP09827030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
2 nov. 2011
Délivré
3 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 3/18 (2006.01)
G01G 11/00 (2006.01)
G01G 21/30 (2006.01)
Priorité
DE 202009000821 U 23.01.2009
DE 202009005883 U 22.04.2009
Demande PCT
PCT/IB2009/008075 23.12.2009
Publication PCT
WO2010/084378 29.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Transféré

    Titulaire
    Fuller Technologies Denmark A/S, Scandiagade 8, 4., 2450 København SV, Danemark → Fuller Technologies Inc., 1110 American Parkway, Allentown PA 18109, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 17 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  3. 17 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIRKER & Cie S.A., Rue de Genève 122, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  4. 17 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    FLSmidth Cement A/S, Vigerslev Alle 77, 2500 Valby, Danemark → Fuller Technologies Denmark A/S, Scandiagade 8, 4., 2450 København SV, Danemark

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  5. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  6. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  7. 23 déc. 2024

    Transféré

    Titulaire
    FLSmidth A/S, Vigerslev Allé 77, 2500 Valby, Danemark → FLSmidth Cement A/S, Vigerslev Alle 77, 2500 Valby, Danemark
    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.12.2024

  8. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

3 entrées antérieures
  1. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  2. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Futehally, Habib, Juhu Tara Road, Juhu, Mombai 400 049, Inde → FLSmidth A/S, Vigerslev Allé 77, 2500 Valby, Danemark

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

Futehally, Habib

Juhu, Mombai 400 049, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.