ELEKTRONISCH GESTEUERTE VENTILE

Brevet européen · EP2384407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2384407
Numéro de demande
EP10714060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2010
Publié
9 nov. 2011
Délivré
15 févr. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
EP 09155294 16.03.2009
EP 09155293 16.03.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050454 16.03.2010
Publication PCT
WO2010/106362 23.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

Artemis Intelligent Power Limited

Unit 3, Edgefield Industrial Estate Edgefield Road, Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

Inventeur

MCINTYRE, Fergus, Robert

Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

STEIN, Uwe, Bernhard, Pascal

Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.