Wäge- und Sortiervorrichtung

Brevet européen · EP2385356 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385356
Numéro de demande
EP11003709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
9 nov. 2011
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010019742 07.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Bizerba SE & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Straße 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

Mihlan, Armin

72336 Balingen, DE

Horn, Sebastian

31162 Bad Salzdetfurth, DE

Oppermann, Christian

31135 Hildesheim, DE

Eiserloh, Katrin

31134 Hildesheim, DE

Berger, Hermann

31079 Adenstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.