THERMOSIPHON-VERDAMPFER

Brevet européen · EP2385868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2385868
Numéro de demande
EP10700502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2010
Publié
16 nov. 2011
Délivré
26 août 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 1/06 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
Priorité
EP 09150390 12.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000186 08.01.2010
Publication PCT
WO2010/079148 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

HeatMatrix Group B.V.

De Ooyen 15, 4191 PB Geldermalsen, NL

Inventeur

POSTMA, Ron

NL-2275 BM Voorburg, NL

VAN DEN BERG, Bart

NL-3514 GJ Utrecht, NL

SAKKO, Robert

NL-3137 PK Vlaardingen, NL

DIKHOFF, Hans Constant

NL-5631 AP Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.