Verbesserte Hüftgelenkprothese
Brevet européen · EP2386273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2386273
- Numéro de demande
- EP10162677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 16 nov. 2011
- Délivré
- 9 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)//A61F 2/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
- 19 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
2 entrées antérieures
- 12 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.08.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.