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Brevet européen · EP2386351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2386351
Numéro de demande
EP11165894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2011
Publié
16 nov. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01F 9/08 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
Priorité
GB 201007941 12.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 30 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.09.2014

  6. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Matcon Limited

MATCON LIMITED

Bramley Drive Vale Park West, Evesham, Worcestershire WR11 1JH, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Lee, Charles

Evesham, Worcestershire WR11 1JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.