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Brevet européen · EP2387357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387357
Numéro de demande
EP09803891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
23 nov. 2011
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
GB 0823374 23.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051767 23.12.2009
Publication PCT
WO2010/073044 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

ESSER, Patrick

6369 SV Simpelveld, NL

HOWELLS, Ken

Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB

DAWES, Helen

Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB

COLLET, Johnny

Oxford Oxfordshire OX3 0BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.