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Brevet européen · EP2387829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387829
- Numéro de demande
- EP10700535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2010
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/54 (2006.01)H02H 1/00 (2006.01)H04B 15/00 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)H04B 1/69 (2011.01)H04J 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09150630 15.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/050273 12.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/081798 22.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.