Dentales Handstück
Brevet européen · EP2387967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2387967
- Numéro de demande
- EP11176187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2008
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007166113 25.06.2007JP 2008137917 27.05.2008
- Divisionnaire de
- EP08011504
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
- 26 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
Mizunuma, Masanori
Tochigi-ken, 322-8666, JP
Kimura, Takao
Tochigi-ken, 322-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.