Dentales Handstück

Brevet européen · EP2387967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2387967
Numéro de demande
EP11176187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2008
Publié
23 nov. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007166113 25.06.2007
JP 2008137917 27.05.2008
Divisionnaire de
EP08011504
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  4. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

  5. 26 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

Mizunuma, Masanori

Tochigi-ken, 322-8666, JP

Kimura, Takao

Tochigi-ken, 322-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.