Wasserdichte Duftabgabevorrichtung

Brevet européen · EP2388076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2388076
Numéro de demande
EP10163165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
23 nov. 2011
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

EP Systems SA

Rue du Plan, 30 Case Postale 352, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Feriani, Amir

2012, Auvernier

Tâche, Christian

2034, Peseux

Cravero, Luciano

2088, Cressier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.