Pompe electromagnétique à piston oscillant
Brevet européen · EP2388481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2388481
- Numéro de demande
- EP11166913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2011
- Publié
- 23 nov. 2011
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)H02K 33/02 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054000 21.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2013
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
Sardet, François
77380 Combs-la-Ville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.