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Brevet européen · EP2389720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2389720
Numéro de demande
EP09753124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
30 nov. 2011
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
H02K 11/33 (2016.01)
F03D 9/00 (2016.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102009005960 23.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/065453 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/083906 29.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

LANGE, Detlef

46147 Oberhausen, DE

RUPPRICH, Dieter

48465 Ohne, DE

BODENSTEIN, Klaus

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.