Chaussure à tige améliorée
Brevet européen · EP2389824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2389824
- Numéro de demande
- EP11003806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 30 nov. 2011
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A43B 9/02 (2006.01)A43B 19/00 (2006.01)A43B 23/04 (2006.01)A43B 3/10 (2006.01)A43B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002173 25.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
Madelaine, Delphine
74000 Annecy, FR
Drevetton, Rémi
74370 Metz-Tessy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.