Einschiebbares Scharnier für Türen, Fenster oder Möbel

Brevet européen · EP2390446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2390446
Numéro de demande
EP11168127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2011
Publié
30 nov. 2011
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
Priorité
IT UD20100108 31.05.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 11 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

OTLAV S.p.A

Via A. Padovan, 2, 31025 Santa Lucia di Piave (TV), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Foscan, Ferdinando

31010 Mareno di Piave (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.