BEHANDLUNG VON FETTLEIBIGKEIT

Brevet européen · EP2391316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391316
Numéro de demande
EP10736113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
WO PCT/SE2009/000047 29.01.2009
US 213813 P 17.07.2009
SE 0901007 17.07.2009
WO PCT/SE2009/000452 12.10.2009
WO PCT/SE2009/051156 12.10.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050101 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/087774 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-1897 Bouveret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.