SPIELZEUGSCHLANGE

Brevet européen · EP2391430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391430
Numéro de demande
EP10707112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
20 nov. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 11/12 (2006.01)
Priorité
GB 0901541 30.01.2009
GB 0914656 21.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050156 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/086675 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

China Industries Limited

Creative Industries Centre Wolverhampton Science Park Mammoth Drive, Wolverhampton WV10 9TG, GB

Inventeur

TAYLOR, Graeme

Wolverhampton WV10 9TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.