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Brevet européen · EP2392370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392370
Numéro de demande
EP11168563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
12 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201113108154 16.05.2011
US 352195 P 07.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Argon Medical Devices, Inc.

5151 Headquarters Drive, Suite 210, Plano, TX 75024, US

Inventeur

DeFonzo, Stephen A.

Wayne, PA Pennsylvania 19087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.