LASERKENNZEICHNUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2392471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392471
Numéro de demande
EP10735795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/26 (2006.01)
B41M 5/382 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
Priorité
JP 2009015751 27.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/050956 26.01.2010
Publication PCT
WO2010/087327 05.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Nidek Co., Ltd.

34-14, Maehama, Hiroishi-cho, Gamagori-shi,, Aichi 443-0038, JP

Shizuoka Prefecture

9-6, Otemachi Aoi-ku, Shizuoka-shi Shizuoka 4208601, JP

Inventeur

TSUJIMOTO, Yutaka

Osaka 5418516, JP

UETA, Hiroyasu

Shizuoka 4312103, JP

INUZUKA, Minoru

Aichi 4430038, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.