Verriegelungskopf
Brevet européen · EP2392537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392537
- Numéro de demande
- EP11153791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010022867 07.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
Pitson, Ian
59174, Kamen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.