Munitionsaufzug

Brevet européen · EP2392887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392887
Numéro de demande
EP11167947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 9/05 (2006.01)
F41A 9/21 (2006.01)
Priorité
IT TO20100466 04.06.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

Oto Melara S.p.A.

Via Valdilocchi, 15, 19136 La Spezia, IT

Inventeur

Chiappini, Andrea

19136 La Spezia, IT

Bruschi, Andrea

19136 La Spezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.