FILTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2393569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393569
- Numéro de demande
- EP09759658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 27 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 29/21 (2006.01)B01D 35/153 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009007389 05.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007854 03.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/088938 12.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
- 27 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
SAKRASCHINSKY, Michael
66386 St. Ingbert, DE
HENNES, Stefan
66540 Hangard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.