D-SCHNITT-SCHNEIDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2393639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393639
Numéro de demande
EP10703217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 17/00 (2006.01)
B26D 1/11 (2006.01)
B26D 3/28 (2006.01)
B26D 5/00 (2006.01)
B26D 5/06 (2006.01)
B26D 5/32 (2006.01)
B26D 7/26 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
DK 200900166 04.02.2009
Demande PCT
PCT/DK2010/050031 03.02.2010
Publication PCT
WO2010/088913 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

BRO, Thomas

DK-9280 Storvorde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.