ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ COMPORTANT DEUX MOTIFS DISTINCTS SUPERPOSES, DOCUMENT DE SÉCURITÉ LE COMPORTANT ET PROCÉDÉS ASSOCIES
Brevet européen · EP2393671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393671
- Numéro de demande
- EP10703522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Radié
- 13 nov. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B44F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0950668 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050503 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089703 12.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 9 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 09.01.2014
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Inventeur
CAMUS, Michel
F-38140 Rives Sur Fure, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.