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Brevet européen · EP2393720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393720
Numéro de demande
EP10700219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
25 déc. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 6/18 (2006.01)
B65D 6/24 (2006.01)
B65D 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 102009007358 04.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000138 13.01.2010
Publication PCT
WO2010/089014 12.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Schoeller Arca Systems GmbH

Sacktannen 1, 19057 Schwerin, DE

Inventeur

DEKKERS, Hendrik

8011 RM Zwolle, NL

NILSSON, Jonas

281 42 Hässleholm, SE

NILSSON, Per-Anders

254 40 Helsingborg, SE

KNUTSSON, Anders

290 34 Fjälkinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.