DIHYDROCHINOLINDERIVATE

Brevet européen · EP2393802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393802
Numéro de demande
EP10704427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
8 mai 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009025462 06.02.2009
JP 2009146735 19.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052114 05.02.2010
Publication PCT
WO2010/090347 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Toshio

Tokyo 170-8633, JP

MASUDA, Seiji

Tokyo 170-8633, JP

FUTAMURA, Aya

Tokyo 170-8633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.