PROCÉDÉ DE SÉCURISATION D'UN OBJET OPAQUE COLORE
Brevet européen · EP2393983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393983
- Numéro de demande
- EP10703521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 26 déc. 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D21H 21/44 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 0950657 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050502 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089702 12.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
MALLOL, Stéphane
F-77160 Provins, FR
THIERRY, Ivan
F-77320 Jouy Sur Morin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.