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Brevet européen · EP2394041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394041
- Numéro de demande
- EP10705781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 17 juin 2015
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F02D 23/00 (2006.01)F02B 37/013 (2006.01)F02B 37/16 (2006.01)F02B 37/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 1822009 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2010/000033 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/088710 12.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
GUGGENBERGER, Thomas
A-6200 Buch bei Jenbach, AT
HAIDN, Markus
94133 Röhrnbach, DE
KLAUSNER, Johann
A-6391 St. Jakob i.H., AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.