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Brevet européen · EP2394102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394102
Numéro de demande
EP10738802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
H04L 12/00 (2006.01)
H04L 12/64 (2006.01)
Priorité
SE 0900140 05.02.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/000011 22.01.2010
Publication PCT
WO2010/090571 12.08.2010
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

VIBERG, Mats

S-556 28 Jönköping, SE

BJÄRKLEV, Johan

S-554 65 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.