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Brevet européen · EP2394715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394715
Numéro de demande
EP11168265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/52 (2014.01)
H04N 13/00 (2018.01)
Priorité
JP 2010135589 14.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

NISHIMURA, Yuki

Kai-shi, Yamanashi, 400-0111, JP

ITO, Yuichiro

Kyoto-shi, 601-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.