Schlagbohrmaschine
Brevet européen · EP2394765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394765
- Numéro de demande
- EP10165864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 45/16 (2006.01)B25D 11/10 (2006.01)//B23Q 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 5 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.04.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.