KÖRPERPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2396150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396150
- Numéro de demande
- EP10711547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 21/52 (2006.01)B26B 21/40 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 13/02 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 09002342 13.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000894 12.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/091882 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
BARRY, Kevin, S.
Fairfield CT 06825, US
FISCHER, Franz
CH-6234 Triengen
MEIER, Hanspeter
CH-4900 Langenthal
STEWART, Kelvin
Milford CT 06461, US
ZEIGHER, Todd
Trumbull CT 06611, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.