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Brevet européen · EP2396451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396451
Numéro de demande
EP10703949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/40 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
B05D 7/24 (2006.01)
Priorité
EP 09152674 12.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050207 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/092383 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

DE VRIES, Hindrik

NL-5047 TK Tilburg, NL

VAN DE SANDEN, Mauritius

NL-5017 JH Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.