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Brevet européen · EP2396451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396451
- Numéro de demande
- EP10703949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/40 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 09152674 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050207 10.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092383 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
DE VRIES, Hindrik
NL-5047 TK Tilburg, NL
VAN DE SANDEN, Mauritius
NL-5017 JH Tilburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.