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Brevet européen · EP2396541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396541
Numéro de demande
EP10723479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
9 nov. 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 80/00 (2016.01)
Priorité
DE 102009009039 16.02.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000171 15.02.2010
Publication PCT
WO2010/091675 19.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 4 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.02.2017

  3. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

PRÜFTECHNIK Dieter Busch AG

Patentabteilung Oskar-Messter-Strasse 19-21, 85737 Ismaning, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

BECKER, Edwin

48734 Reken, DE

LOESL, Johann

84172 Buch am Erlbach, DE

KENZLER, Marcel

15711 Königs Wusterhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.