PIÈCES TUBULAIRES COMPOSITES DE FORME COMPLEXE
Brevet européen · EP2396581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396581
- Numéro de demande
- EP10704791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29L 31/60 (2006.01)B29C 70/08 (2006.01)B29C 70/30 (2006.01)F16L 9/00 (2006.01)F16L 9/128 (2006.01)F16L 55/027 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)B29L 23/00 (2006.01)F16L 9/133 (2006.01)F16L 9/19 (2006.01)F16L 51/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0950815 10.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/051463 08.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/092016 19.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
CAVALIERE, Frédérick
F-78180 Montigny Le Bretonneux, FR
GUITTON, Maurice
Lunenburg Nova Scotia BOJ 2CO, CA
GUITTON, Severine
Lunengurg Nova Scotia BOJ2CO, CA
BARIL, Claude
Laval QC Québec H7E-2N5, CA
BRUHM, Paul
Mahone Bay Nova Scotia BOJ 2EO, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.