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Brevet européen · EP2396776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396776
Numéro de demande
EP10705185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
13 juin 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/22 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G08B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 09152809 13.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050548 08.02.2010
Publication PCT
WO2010/092517 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

STADLTHANNER, Kurt

NL-5656 AE Eindhoven, NL

BRAUERS, Andreas

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.