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Brevet européen · EP2396856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396856
- Numéro de demande
- EP10705702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/20 (2006.01)
- Priorité
- US 371765 16.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/024216 15.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/094005 19.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
PETERS, Kenneth, J.
St. Augustine FL 32092, US
ARENBURG, William, L.
St. Augustine FL 32086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.