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Brevet européen · EP2396856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2396856
Numéro de demande
EP10705702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
4 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/20 (2006.01)
Priorité
US 371765 16.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/024216 15.02.2010
Publication PCT
WO2010/094005 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

PETERS, Kenneth, J.

St. Augustine FL 32092, US

ARENBURG, William, L.

St. Augustine FL 32086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.