LICHTEMITTIERENDES GERÄTESYSTEM UND TREIBER DAFÜR

Brevet européen · EP2397017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2397017
Numéro de demande
EP10703979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
21 déc. 2011
Délivré
29 août 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
EP 09152691 12.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/050428 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/092504 19.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

RADERMACHER, Harald, J., G.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.